MENTIONS LÉGALES
Préambule :
Bac Monte-Carlo vous remercie chaleureusement de votre visite sur ce site Internet ainsi que de l'intérêt que vous manifestez aux marques BMW ou/et MINI.
Informations générales :
Editeur du site
Bac Monte Carlo S.A.M
17 Avenue des Castelans
Stade Louis II- Fontvieille
98000 Principauté de Monaco
Téléphone : +377.97.97.55.55 Fax : +377.97.97.55.56
Société Anonyme Monégasque au capital de 400 000 Euros
Registre du Commerce de Monaco RC : 03 S 04185
TVA : FR 14000064732
Site hébergé par : OVH
SAS au capital de 500 k RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Bac Monte-Carlo a ouvert ce site pour l'information de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Bac Monte-Carlo. Les informations figurant dans le présent site Internet correspondent à la définition des véhicules à la date de réalisation du site, et sont susceptibles d'évoluer, à tout moment.
Droits d'utilisation
Bac Monte-Carlo souhaite se présenter à vous par le biais de ce site Internet novateur et informatif. La propriété intellectuelle contenue dans le cadre de ce site, tels les brevets, marques et droits d'auteur, est protégée. Par ce site Internet, aucune licence n'est octroyée pour l'utilisation de la propriété intellectuelle d'entreprises de Bac Monte Carlo ou de tiers.
Accès au site
L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Bac Monte-Carlo, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, Bac Monte-Carlo ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services.
Acceptation des conditions d'utilisation
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'utilisation, au moment de sa connexion vers le site « www.bacmontecarlo.com » et déclare expressément les accepter sans réserve.
Modification conditions d'utilisation
Bac Monte-Carlo se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Protection et traitement de données à caractère personnel
La consultation du site Web est possible sans que l'internaute ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnelle le concernant.
Lors de l'utilisation de nos services, vous serez éventuellement priés de fournir sur ce site des informations personnelles. Les réponses à ces questions sont facultatives.
Les données personnelles saisies sur le site Internet de Bac Monte-Carlo sont utilisées pour le traitement de vos demandes. Un traitement et une utilisation de vos données à des fins de conseil, de publicité et d'étude de marché requièrent votre accord formel.
Si la déclaration de consentement aux fins susmentionnées comprend également la transmission de vos données aux sociétés de Bac Monte -Carlo ou à d'autres tiers y figurant, vos données peuvent alors leur être transmises. Dans le cas contraire, une transmission de vos données n'aura lieu en aucun cas.
« Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés, les traitements de données à caractère personnel collectées via le présent site ont fait l'objet de déclarations préalables auprès de la CNIL. ». Les données enregistrées sur ce site sont exclusivement destinées à la société Bac Monte-Carlo. Conformément à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et de retrait de toutes les données personnelles les concernant. Ce droit peut-être exercé par mail à contact@bristol.net.bmw.com ou par téléphone au 377.97.97.55.55.
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Bac Monte -Carlo est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Bac Monte Carlo. La dénomination Bac Monte-Carlo, le logo BMW ou MINI, le nom des véhicules de la gamme ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par BMW et MINI. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, sans accord écrit et préalable de Bac Monte-Carlo, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les modèles de véhicules, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Bac Monte-Carlo ou de tiers ayant autorisé limitativement Bac Monte-Carlo à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de Bac Monte-Carlo est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Responsabilité
Bac Monte -Carlo ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Il est fortement recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Bac Monte-Carlo se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l'objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l'objet d'une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui oł l'utilisateur en prend connaissance.
Ainsi, Bac Monte-Carlo, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
Rendement énergétique / émissions
Pour de plus amples informations sur la consommation officielle de carburant et les émissions de CO2 spécifiques officielles des voitures de tourisme neuves, veuillez consulter la brochure que vous pouvez obtenir gratuitement auprès de votre concessionnaire Bac Monte Carlo ou en vous adressant à l'adresse suivante :
ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie)
2 square Lafayette BP406
49004 Angers cedex 1
Liens hypertextes :
Le site « www.bacmontecarlo.com » peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites privés ou publics présents sur le réseau Internet. Toutefois, Bac Monte-Carlo n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Bac Monte-Carlo ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. En aucun cas Bac Monte-Monte Carlo ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, notamment du préjudice matériel, financier, perte de données, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ces sites auxquels le site web se trouverait lié par des liens hypertextes ou au tout autres types de liens. Votre connexion à d'autres pages extérieures au site web ou à d'autres sites est à vos propres risques.
Toute mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.bacmontecarlo.com nécessite une autorisation préalable de la société Bac Monte-Carlo.
Cookies
Un cookie est un petit fichier texte enregistré par un site Web sur votre disque dur. Les cookies n'endommagent nullement votre ordinateur et ne contiennent pas de virus. Les cookies de nos pages Web ne recueillent aucune donnée personnelle vous concernant. A tout moment, vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies par le biais du paramétrage de votre navigateur. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours. En règle générale, nos sites Web contiennent des cookies uniquement à des fins d'évaluation statistique anonyme et pour améliorer la navigation des internautes. Si ces cookies devaient, en outre, être utiles dans des cas particuliers, vous en êtes informés à l'endroit correspondant.
Dispositions Générales :
Les présentes dispositions générales sont régis par et interprétées conformément au droit Français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.